Fonctionnement

Texte issu des assises des 23 et 24 novembre.

1) Des principes démocratiques

L’impératif démocratique doit être au cœur de notre rapprochement comme de la force politique nouvelle à construire à partir de l’outil et de l’espace qu’est le Front de gauche.

Cet impératif démocratique, c’est la volonté de contrecarrer les logiques de confiscation, de bureaucratisation et d’institutionnalisation, avec la garan­tie du pluralisme des débats, le refus permanent de pratiques autoritaires, manipulatrices et machistes, le refus des rapports de subordination, d’instru­mentalisation vis-à-vis du mouvement syndical et social. Cela implique éga­lement une rupture avec le modèle du « parti guide » ou « d’avant-garde », ou les conceptions élitistes, et avec le modèle d’une organisation autour d’un seul courant hégémonique. Il s’agit donc vraiment de construire une organisation en commun, ce qui nécessite un effort subjectif, une volonté partagée, un saut qualitatif.

Nous voulons un fonctionnement fa­vorisant le débat, l’élaboration et la confiance commune, la transparence, le respect des positions des uns et des autres pour la construction de la conviction mutuelle, l’action commune de ses militant-e-s en fonction d’une orientation nationale. La recherche du consensus est conçue comme processus d'invention collective de solutions qui dépassent les oppositions ou différences initiales.

Nous favorisons des pratiques concrètes comme le non-cumul des mandats - in­ternes et externes - y compris dans le temps, la parité à tous les niveaux, la recherche de la diversité des origines culturelles et sociales dans toutes les instances, des méthodes d'animation et d'organisation favorisant la partici­pation de chacune et chacun quels que soient les engagements professionnels ou familiaux, le droit des militants à l’objection individuelle ou collective.

Dans le cadre de notre rapproche­ment comme pour la force politique à construire à partir de l’outil et de l’es­pace du Front de gauche, il s’agit aussi d’inventer une nouvelle relation non hiérarchisée entre « parti » et « mou­vement social ». Une force politique perméable aux aspirations exprimées par les mouvements sociaux, capable de nouer des échanges et des partenariats sur un pied d’égalité avec ceux-ci, une force agissant en permanence pour les alliances politiques et sociales les plus larges pour transformer la société, et pré­sente sur tous les terrains de l’alternative.

Nous défendons une conception des élus à l’opposé de la « professionnalisation » de la politique en favorisant le non cumul et la rotation des élus. Les élus ne sont ni dans une subordination, ni dans une autonomie totale vis-à-vis du parti. Ils sont porteurs d’un double mandat : celui des électeurs qui les ont désignés au suffrage universel, celui des composantes politiques qui les ont désignés comme candidats. Ils sont aussi porteurs des pratiques et orientations de leur mouvement. Nous cherchons à favoriser les pratiques de travail collectif qui évitent la séparation entre la vie politique au sein des institutions et ceux qui n’y sont pas impliqués. Il s’agit de favoriser au maximum la co-élaboration avec la population et les échanges au sein des organisations politiques, pour permettre d’apporter les meilleures réponses possibles, de montrer qu’il est possible de faire réaliser des avancées concrètes sur des questions particulières.

Une fois stabilisée l’organisation com­mune, avec une évolution des courants d’origine et une confiance démocratique mutuelle, nous visons une organisation qui fonctionnerait selon le principe : une personne, une voix.

Dans ce cadre, seraient élues des ins­tances représentatives des groupes lo­caux et régionaux et des différentes positions politiques en présence.

2) Se constituer en mouvement dans le Front de gauche

Pour préciser les règles de travail col­lectif pour un mouvement en transition, durant sans doute tout au moins la pre­mière année, nous pourrions partir des principes suivants :

  • Notre regroupement vis à rassembler, sans la nier artificiellement, la diversité de nos expériences pour aboutir à une organisation commune et constituer une force qui se dotera d’un fonctionnement démocratique, où la voix de chaque individu compte et où seront recherchés les plus larges consensus, qui respectera la parité hommes/femmes, structuration mixte avec d'une part, suivant les rythmes de développement possible, des adhésions individuelles à des collectifs locaux dotés d'une large autonomie et d'autre part, des courants et composantes organisés à l'échelle nationale.
  • La recherche du consensus ou de ma­jorités très larges pour éviter un fonc­tionnement qui pourrait déposséder in­dividus et comités au profit des courants organisés, et réciproquement éviter un fonctionnement qui pourrait faire fi de l'avis des courants toujours existants. Le consensus ne signifie pas le refus de toute procédure de vote : il peut y avoir des votes indicatifs suivis de nouvelles délibérations pour déterminer comment une décision est prise ou reportée.
  • L'identification de questions politiques qui peuvent être laissées en débat.
  • L'articulation entre collectif militant démocratique et autonomie des individus et des comités.
  • Un respect des rythmes ou des ni­veaux d’engagement militants différents, où chacun-e trouve sa place, un effort constant pour l’information et la forma­tion, de bienveillance et de transparence dans les échanges.
  • Des moyens discutés pour assurer l’égalité femme-homme.
  • Des temps de débats sur l’orientation et les axes principaux d’intervention donnant lieu, après discussion dans les groupes locaux, à des réunions natio­nales pour synthétiser les échanges et définir des perspectives.
  • Développer une activité publique (matériel, tracts, site internet, …). Cette activité, qui ne suppose pas la disparition de l’expression propre de chaque organisation, se déciderait au consensus avec une répartition des moyens financiers que cela suppose.

3) Travailler aux fondements d’une organisation commune

Les expériences concrètes en commun permettront la poursuite de ce travail de convergence, de vérification politique et d’approfondissement sur les questions d’orientation et de programme, avec plusieurs étapes durant l’année 2014, donnant lieu à des débats locaux et réunions nationales.

Les convergences sont cependant suffisantes entre nous pour que nous puissions nous doter de règles de fonctionnement pour la phase transitoire qui s’ouvre à partir des assises des 23 et 24 novembre 2013.

1/ Nom et logo du mouvement

Le nom de notre mouvement est :

Ensemble ! Mouvement pour une Alternative de Gauche, Ecologiste et Solidaire

2/ Agir en commun dans le Front de Gauche

Une des particularités de notre constitution en mouvement est le fait que ce mouvement est partie intégrante du Front de Gauche, un choix stratégique qui inclut la volonté de voir le Front de Gauche œuvrer à la création d’une nouvelle force politique répondant aux défis du temps. Cette caractéristique a deux conséquences :

  • Notre mouvement doit préfigurer ce qu’il recommande pour la constitution de la force politique à laquelle devrait œuvrer la totalité du Front de Gauche, dans ses relations aux citoyens et aux mouvements sociaux, son fonctionnement interne, le refus des cumuls des mandats et la démocratisation des modes de scrutins (proportionnelle), la garantie du pluralisme et le respect de la diversité des composantes, etc.
  • Notre implication dans le Front de Gauche et notre volonté d’y être utile en développant les thématiques et outils qui favoriseront son enracinement et son élargissement politique et social veut dire que notre mouvement agira par le biais du Front de Gauche sur un certain nombre de terrains (par exemple pour les élections, ou pour les campagnes politiques en direction de la société), mais qu’en même temps il pourra assumer des fonctions et des interventions sur des terrains que le Front de Gauche ne prend pas en charge en tant que tel. De même, notre mouvement sera utile par la mise en place d’outils permettant d’impulser et d’alimenter des débats pour la totalité du Front de Gauche.

Mais pour commencer, à partir de notre constitution en mouvement aux assises de novembre 2013 et de l’ouverture d’une phase de transition d’une année, agir en commun a deux conséquences sur le plan pratique :

  • Notre objectif est d’unifier notre délégation à la Coordination Nationale du Front de Gauche le plus rapidement possible, si possible dès janvier 2014. Il faut donc organiser au plus vite le travail de concertation entre nos représentants au Front de Gauche et le reste de l’Équipe d’Animation Nationale de notre mouvement.
  • C’est ensemble, au nom de notre collectif, que nous engageons les discussions avec les autres composantes du Front de Gauche pour les futures échéances d’action politique, notamment électorales.

3/ Mouvement, pluralisme et composantes ou sensibilités

Pour construire une organisation en commun de toutes les composantes impliquées dans le processus, il faut favoriser la convergence de toutes les forces. Notre mouvement sera attirant et utile pour les militants individuels qui le rejoindront s’il réussit aussi à être une convergence et une combinaison de courants et organisations permettant l’indispensable pluralisme. Dans la phase transitoire qui s’ouvre après les assises des 23 et 24 novembre, les organisations parties prenantes du mouvement en construction poursuivront, si elles le souhaitent, leur existence propre.

Cela doit avoir pour incidence que dans toutes les instances mises sur pieds à tous les niveaux soient représentées les composantes dans leur diversité. C’est aussi une garantie pour que notre mouvement en se constituant n’achève pas son rôle de rassemblement, laissant ouverte la participation ultérieure d’autres courants venus d’autres horizons n’ayant pas participé au processus dès le début.

À terme, les courants et organisations d’origine évolueront d’eux-mêmes, dans leur fonctionnalité, certains se dissoudront, d’autres se maintiendront, de nouvelles sensibilités apparaîtront selon l’expérience commune, une autre histoire s’inventera, et le commun prendra de plus en plus de place par rapport au particulier. Mais il est nécessaire, comme garantie du pluralisme des cultures et origines, et garantie contre une uniformisation ultérieure autour d’une force dominante, que le processus de convergence respecte et reconnaisse l’existence de courants d’origine sans les faire disparaître, chacun conservant ses moyens d’expression qu’il possède tant qu’il le juge nécessaire, et puisse exprimer sa culture politique. C’est une richesse pour un mouvement plutôt qu’un inconvénient.

Les assises nationales fin 2014 devront mettre en débat et définir le type d’activité que les composantes d’origine qui auront choisi de se maintenir comme courants d’idées pourront continuer à développer de manière indépendante.

4/ Consensus, larges majorités et débats politiques

C’est pour toutes ces raisons que nous privilégions le fonctionnement au consensus pendant la période transitoire qui s’ouvre fin 2013. Un principe qui devrait perdurer au-delà de cette période, même si nous pourrons être amené à voter sur des questions politiques où des décisions devront être prises (alliance électorales par exemple), mais nous le ferons qu’une fois le débat poussé jusqu’au bout et avec la recherche de très large majorités.

Le fonctionnement au consensus nous évitera le recours aux rapports de force dans notre mouvement. Certains pensent qu’il a l’inconvénient de pousser à un fonctionnement aseptisé, et donc dépolitisant. Il nous faudra donc combiner fonctionnement au consensus et ouverture de débats politiques sur le fond, qui resteront ouverts sans pousser à des prises de décision mais qui permettront de développer des arguments et des logiques politiques qui sont indispensables à la vie démocratique dont notre mouvement a besoin.

Le consensus n’est pas l’unanimité. C’est d’abord un processus de construction d’une décision commune. Le consensus suppose l’absence de blocage, le blocage pouvant venir d’une partie du mouvement qui estimerait que la décision serait contradictoire avec ses convictions profondes. Si des adhérent-e-s ou une partie du mouvement manifeste un désaccord qui ne remet pas en cause ses convictions profondes, elle pourra se mettre en réserve de la décision prise.

Nous rediscuterons fin 2014 de la possibilité d’adopter le principe de majorités qualifiées et de leurs niveaux.

5/ Créer des collectifs locaux, leurs rapports aux militants, au niveau national

Notre premier objectif est que se créent des collectifs locaux partout dès le lancement de notre mouvement et de les ouvrir tout de suite aux militants syndicalistes, associatifs, altermondialistes et aux militants proches du Front de Gauche qui ne sont pas membres d’une de ses composantes et qui veulent participer à la création de notre mouvement.

Dans la phase transitoire qui s’ouvre, les collectifs locaux se constituent dès que le nombre significatif d’adhérents (autour d’une dizaine) est atteint et après avoir impliqué toutes les composantes présentes localement. Lors de nos prochaines assises nationales, d’ici fin 2014, un bilan sera tiré et une réflexion ouverte sur la pérennité de ce principe ou sur la mise en place d’une structure comparable sur tout le territoire (locale ou départementale).

Les adhérents pourront également se regrouper dans des collectifs de proximité qui ne se définiraient pas sur des bases uniquement géographiques, mais sur d’autres critères de regroupement choisis par les militants. Ces collectifs seront en lien avec les autres collectifs du secteur et participeront comme les autres aux instances de coordination aux différents niveaux géographiques. Un bilan d’étape sera fait lors des assises nationales fin 2014.

Les collectifs locaux bénéficieront d’un pourcentage à déterminer des cotisations versées par les adhérents.

Les collectifs locaux désignent leurs instances locales et de leurs délégués au Collectif National. Ils sont responsables du respect des règles du mouvement (parité hommes/femmes, pluralisme des représentations et instances, recherche du consensus).

Pour les élections, le choix du ou des candidat(s) sont du ressort des adhérent-e-s du territoire concerné.

Le mouvement que nous voulons construire entend être profondément démocratique, refusant tout centralisme et dirigisme dans son fonctionnement. Cela implique bien sûr de respecter l’autonomie des collectifs locaux, mais la question de l’implication des militants ne doit pas être masquée par le rôle décisif donné aux collectifs locaux. Les nouvelles formes d’engagement militant passent aujourd’hui par une exigence de transparence, mais aussi par la volonté des militants de choisir leurs terrains et thématiques d’intervention ainsi que les rythmes de leur investissement.

Dans la phase transitoire prévue en 2014, la participation à notre mouvement peut se faire soit à travers une adhésion individuelle, qui implique le paiement d’une cotisation et entraine l’adhésion au mouvement national et au collectif local, soit – pour les courants et organisations et groupes qui le souhaitent – à travers une participation collective.

Tout adhérent peut recevoir ou consulter les comptes-rendus de toutes les réunions des structures d’animation du mouvement (Collectif National, Équipe d’Animation Nationale, structures thématiques, etc.), il peut se doter d’un outil d’expression individuel (blog) ou collectif (blog ou édition thématique). La liste des blogs et éditions sera consultable par tous sur le site web du mouvement.

6/ Mise en place de structures nationales

Pendant la période transitoire qui va s’ouvrir à partir des assises de novembre 2013 nous aurons un fonctionnement qui s’appuiera à la fois sur les collectifs locaux – qui seront, à terme, la structure de base de notre mouvement – mais aussi sur les composantes constitutives du mouvement.

Pendant la période transitoire notre mouvement se dote de deux structures nationales :

  • Un Collectif National, chargé de discuter et de prendre position sur toutes les grandes questions politiques. Il se réunira en 2014 au moins une fois par trimestre, et autant que de besoin (notamment si les collectifs locaux le demandent), avant une prochaine initiative nationale (convention, assises) qui se tiendra à la fin de cette année.

Le Collectif National est composé de représentants des collectifs locaux, de délégations des composantes, de personnalités impliquées dans le mouvement social proposées par l’Équipe d’Animation Nationale et cooptées par le Collectif National, et des membres de l’Équipe d’Animation Nationale de notre regroupement, les représentants des collectifs locaux devant représenter au moins 3/4 des participants au Collectif National.

Les représentants des collectifs locaux sont désignés par ces collectifs pour chaque réunion, ils peuvent alterner, assurant une représentation pluraliste et permettant une rotation possible.

Un collectif peut envoyer deux représentants au Collectif National dès qu’il a au moins 10 adhérents mais des collectifs peuvent se regrouper pour atteindre ce nombre et assurer la parité et la diversité de représentation. Les collectifs peuvent envoyer 2 représentants, par tranche de 20 adhérents.

  • Une Équipe d’Animation Nationale d’une trentaine de personnes, dont la composition nominale est présentée lors des assises et acceptée par celles-ci ; cette équipe sera composée de 4 représentants (dont au moins deux femmes) par composante politique constitutive plus une dizaine de représentants de collectifs locaux ou de militants non membres d’une des composantes (nominal et paritaire) ; cette équipe doit être composée de militants de la région parisienne et des autres régions et elle décidera de son mode de fonctionnement, notamment de sa périodicité : ces éléments seront communiqués aux collectifs locaux, ainsi que les dates des réunions et leur ordre du jour ; l’Équipe d’Animation Nationale sera en charge de faire les propositions politiques qu’exigera la situation, de porter la parole de notre mouvement, d’éditer le matériel de communication (site, bulletins, tracts, ...) et de veiller aux questions de démocratie et d’organisation. Au fur et à mesure et dès janvier 2014, des représentants de collectifs locaux seront intégrés à l’Équipe d’Animation Nationale.

Des commissions ou groupes de travail sur des sujets divers devront être constitués sous responsabilité du Collectif National ou de l’Équipe d’Animation Nationale.

L’ensemble des questions touchant aux structures nationales et à leur fonctionnement sera remis sur le chantier pour les assises nationales de la fin 2014.

7/ Porte-paroles

Pour les interventions à caractère général, le contenu des messages qui devront être porté sera sous la responsabilité de l’Équipe d’Animation Nationale et une liste de 5 ou 6 porte-paroles (à parité) membres de l’Équipe d’Animation Nationale sera proposée. L’Équipe d’Animation Nationale est en charge de porter la parole de notre mouvement, cela ne veut pas dire que tous les porte-paroles doivent en faire partie : nous privilégierons, sous le contrôle de l’Équipe d’Animation Nationale, les prises de paroles par les militants qui sont les plus investis dans les combats et thématiques sur lesquels notre mouvement pourrait avoir à prendre position.

8/ Finances

A terme les sources de financement de notre mouvement seront multiples (souscriptions, donations, etc.) mais surtout de trois ordres :

  • Les cotisations des membres et les souscriptions,
  • Le financement public,
  • Le reversement partiel des indemnités des élus.

Dans la période transitoire nous fonctionnerons, pour l’essentiel, grâce aux contributions des courants d’origine et aux cotisations des membres de notre mouvement. Le premier Collectif National qui se réunira début 2014 décidera d’un budget pour l’année 2014 et du niveau des cotisations. Ce délai entre les assises de novembre et ce Collectif National nous permettra de constituer une association de financement qui permettra aux militants de bénéficier de déductions d’impôts. Dès maintenant et jusqu’à la réunion du Collectif National de début 2014, une souscription nationale sera ouverte pour assurer le lancement de notre mouvement et participer au financement des assises des 23 et 24 novembre.

9/ Publications

Nous décidons en novembre d’éditer un certain nombre d’outils de communication :

  • Un bulletin régulier (2 par trimestre), du type « Trait d’Union » nouvelle formule, à destination du public, sous forme électronique mais aussi imprimé et diffusé dans les lieux de débat et d’action (meetings, manifestations, débats) permettant ainsi une visibilité du mouvement.
  • Une lettre d’information hebdomadaire d’une page diffusée auprès des cercles militants donnant les informations sur les actions en cours et dans laquelle est impliqué le mouvement ainsi, de façon moins régulière, que des textes de débats.
  • Nous sortons des tracts de notre propre mouvement régulièrement sur les questions que nous choisissons. Nous poussons le Front de Gauche à publier et imprimer des tracts et affiches du Front de Gauche.

10/ Système d’information

Le système d’information de notre mouvement combinera un site web public et un système d’information informatique qui offrira de nombreuses fonctionnalités aux militants comme aux collectifs locaux. Il sera réalisé par un groupe de travail intégrant des militants des différentes composantes sous la responsabilité de l’Équipe d’Animation Nationale.

Le site web sera le vecteur d’expression pour les prises de position de notre mouvement, ses propositions politique et l’animation des campagnes qu’il décidera de mener. Il sera aussi un lieu où les composantes constitutives pourront s’exprimer ainsi qu’un lieu de débats ouverts où pourront s’exprimer les adhérents de notre mouvement mais aussi tous ceux et celles qui s’intéressent aux débats de Front de Gauche et aux grandes questions auxquelles nos sociétés sont confrontées.

Derrière la façade du site web nous aurons un système d’information dans lequel chaque adhérent aura sa page personnelle sur laquelle il gérera sa cotisation au mouvement et pourra s’abonner aux listes mails qui l’intéressent, recevoir les mises à jours des blogs et éditions qu’il veut suivre et ouvrir un blog s’il le souhaite ou participer aux éditions thématiques (blogs collectifs sur autant de sujets que les adhérents voudront en ouvrir).

Des personnes non adhérentes à notre mouvement pourront s’inscrire sur le site web et ainsi recevoir des informations par mail et participer aux débats en cours, permettant ainsi à cet espace de devenir un lieu clé de la vie politique et intellectuelle du Front de Gauche et au-delà.

Les collectifs locaux disposeront avec ce site et ce système d’information d’un outil important pour l’animation de la vie des collectifs et du cercle plus large de tous ceux qui s’intéressent à notre mouvement et pourront, s’ils le décident, bénéficier d’un site web public qui leur permettra de faire connaître leurs initiatives.

L’existence de ce site web et de ce système d’information coexistera avec les outils d’informations et site web des composantes d’origine.

11/ Un groupe de travail « Actualités de l’émancipation »

Sa tâche est la mise en œuvre d’un centre de réflexion et de formation par les débats et les publications. Il est rattaché au Collectif National. Un texte de présentation a été diffusé les 23 et 24 novembre.

12/ L’international

La question des relations internationales de notre mouvement sera discutée après les assises de novembre 2013, incluant notre participation aux initiatives altermondialistes et aux mouvements de solidarité avec la lutte des peuples, pour la liberté, la démocratie, l’émancipation, contre toutes formes d’exploitation, pour la maîtrise de leurs richesses et pour leur indépendance.

En ce qui concerne l’Europe, le type de relations que notre nouveau mouvement voudrait lier avec le Parti de la Gauche Européenne (PGE) devra être discuté en priorité. Les composantes participeront à la réunion du PGE de décembre dans la perspective d’élargir la délégation au rassemblement.

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